La maison du pain de mie
Présentation de la marque La maison du pain de mie
Déposée le 8 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) PANRICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La maison du pain de mie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La maison du pain de mie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison du pain de mie est expirée depuis le 8 octobre 2009.
PANRICO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Inscription le 16 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°457172 - Publication au BOPI 2007-07-16
Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457171 - Publication au BOPI 2007-07-16
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46